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En Suisse par exemple, la mise en décharge de boues est interdite et la valorisation agricole a pris fin le 1 er octobre 2008 (avec prolongation de deux ans dans certains cas) ceci
que très lentement (moins de 1%des STEP en France). D'autres systèmes de traitements tertiaires peuvent être utilisés comme la désinfection aux UV.
Ainsi plus d'un an après que Thames Water (l'entreprise de l'eau britannique) ait en septembre 2007 gravement pollué la rivière Wandle par du chlore à l'occasion du nettoyage d'une de ses stations d'épuration,
l'Agence de l'environnement britannique a annoncé que En 2007, les compagnies de l'eau ont été (au Royaume-uni) responsables du cinquième des pollutions sérieuses,
causées par la mauvaise maintenance, la surexploitation ou l'obsolescence des stations d'épuration 2 En aval de Paris, dans les Yvelines, la station d'épuration Seine-Aval d'Achères traite les eaux usées de 6 millions de Franciliens.
Cette station ne respectait pas, en 2007, une directive adoptée en 1991, sur le traitement des eaux résiduaires urbaines 3
Amphitria (France), une station d'épuration varoise, est l'une des usines du bassin méditerranéen à être conforme à la réglementation européenne.
D'autres stations, notamment sur le littoral méditerranéen français sont aussi conformes à la réglementation:
Nice (station Haliotis), Montpellier, La ciotat Selon Roberto Andreozzi, de l'Université de Naples Federico II:
L'attention accordée jusqu'ici par les gouvernements et les scientifiques à l'impact des produits pharmaceutiques sur l'environnement peut être qualifiée de faible
comme Amphitria située au Cap Sicié ou bien la future station de Saint-jean-de-luz, Ciboure et Urrugne. 5
#Article sur les pollutions d'origine pharmaceutique#déclaration de Ed Mitchell, patron de l'agence anglaise de l'environnement au journal The Guardian, repris par une brève du Journal de l'environnement intitulée Pollution au chlore en Grande-bretagne:
une amende insuffisante 28/01/2009#Bruxelles critique le traitement des eaux usées pratiqué en France, LE MONDE, 10 octobre 07.#
#Arrêté du 30 novembre 2007 portant autorisation exceptionnelle en vue de la construction d'une station d'épuration des eaux usées avec rejet en mer sur le territoire de la commune d'Urrugne (Pyrénées-atlantiques), J o n°290 du 14 décembre 2007
Ce procédé, très répandu dans les années 1960, n'est utilisé pratiquement plus en France pour les effluents urbains.
En Europe, la priorité est donnée à l'élimination des nitrates, ce qui n'est pas forcément le cas dans tous les pays. modifier Liens externes
Les principales caractéristiques des stations d'épuration en France L'institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement:
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#Sloven cina???/Srpski Svenska Türkçe Dernière modification de cette page le 27 septembre 2010 à 17: 21.
C'est un droit technique et complexe, local et global (européen, droit de la mer, international...en pleine expansion,
Dans L'union européenne 3. 4 En France 3. 5 Aux États-unis 3. 5. 1 Culture de la norme juridique
local/national/international y compris le droit communautaire pour l'Europe avec par exemple le droit communautaire de l'environnement
En France, il est maintenant cadré par un code de l'environnement (Consulter le code de l'Environnement
#France: premier ministère de l'environnement modifier Le premier sommet de la terre 16 juin 1972: Conférence mondiale sur l'environnement à Stockholm qui aboutit à la Déclaration de Stockholm:
L'homme a un droit fondamental à la liberté, à l'égalité et à des conditions de vie satisfaisantes, dans un environnement
Convention sur le patrimoine mondial (parfois appelée Convention de Paris) sous l'égide de l'UNESCO: elle vise à la protection du patrimoine culturel et naturel à valeur universelle;
L'UE impose des dispositions plus strictes. 1975: Traité du Rio uruguay qui établit un mécanisme d'information et de consultation publique,
conseil de l'europe Réseau européen de réserves biogénétiques-2 avril 1979: Union européenne: Directive CEE 79/409 dite Directive oiseaux:
désigne les zones de protection spéciale pour les oiseaux rares ou menacés. 23 juin 1979:
Convention de Bonn sur les espèces migratrices regroupées en une liste annexée. Les états signataires doivent:
promouvoir la recherche sur les espèces migratrices; accorder une protection immédiate aux espèces de l'annexe I (ex baleinoptères;
Conseil de l'europe Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, appelé aussi convention de berne,
elle concerne l'UE et d'autres états européens ainsi que des états non membres mais concernés par certaines espèces migratrices tels le Sénégal, le Burkina faso. objectif:
conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe. moyens: 500 espèces végétales et 580 espèces animales protégées:
flore: interdiction de coupe, cueillette et déracinage intentionnels+protection des habitats; faune: interdiction de capture, de destruction de l'habitat, de perturbation, de commercialisation, sauf les espèces seulement protégées.
Convention de Vienne relative à la protection de la couche d'ozone, ratifiée en 1986, établissant un cadre préparant le protocole de montréal 1986:
Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (dite Convention PIC,
Convention internationale pour la protection du Rhin, élargit l'action de dépollution a la gestion durable de l'eau,
aux actions préventives de crues et d'inondations#2000 Protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques 22 mai 2001 Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants accord visant à interdire certains produits
Entrée en vigueur du protocole de kyoto (il fallait réunir des conditions contraignantes) modifier Dans L'union européenne Article détaillé:
Politique européenne de développement durable La règlementation environnementale représente, directement et indirectement, une part importante de la règlementation européenne,
qui elle-même dérive le plus souvent de traités internationaux et doit être traduite dans la législation des états-membres (Cette législation conditionne au début des années 2000 80%de la réglementation nationale des 27 Etats membres de L'union dont la France);
cette tendance est née du traité de maastricht, s'est développée avec le traité d'amsterdam (1997) et s'est accentuée encore après le sommet de la terre de Johannesburg (2002),
permettant une mise en cohérence progressive du droit de l'environnement en Europe, accompagné par une action de lobbysme des grandes entreprises,
et des organisations non gouvernementales, en cherchant notamment à limiter les inégalités environnementales et les distorsions de concurrence
que l'application inégale de ce droit pourrait induire Aujourd'hui, les grandes entreprises participent le plus souvent à la préparation de la législation européenne.
Sur l'environnement en particulier, les groupes d'intérêt (ONG...et les lobbies (industriels) prennent une part importante dans ce travail préparatoire,
qui se fait après proposition de la commission européenne, dans des comités consultatifs. Ces travaux permettent d'élaborer des livres verts et des livres blancs
qui doivent être transposées dans les droits nationaux des États membres de L'union européenne, et des règlements,
Par ailleurs, les administrations publiques sont tenues de fournir des informations environnementales sur simple demande des citoyens (en europe en application de la Convention d'aarhus directive 2003/4/CE.
Un bureau à Séville est chargé de mettre à disposition des entreprises les meilleures technologies disponibles pour la résolution d'un problème environnemental.
Les états ou en France, le réseau des chambres de commerce et d'industrie (ACFCI) contribuent donc, via des conseillers, Agences (ex:
Ademe en France) et des portails de veille environnementale (ex: Enviroveille) à destination des PME,
modifier En France Article détaillé: Chronologie du droit de l'environnement en France Le droit de l'environnement est un droit transversal assez récent pour les sciences juridiques 9
Transversal, il parcourt plus d'une quinzaine de codes préexistants et cumule les aspects de droit public et de droit privé.
Droit moderne, technique et complexe 10 il fait l'objet, en France, d'un code particulier appelé Code de l'environnement (France),
entré en vigueur par l'Ordonnance du 18 septembre 2000.11 Sa reconnaissance est due sans doute à la création du ministère de l'environnement en 1971
Mais des initiatives telles que la loi sur les Parcs nationaux de 1960 puis de la loi sur l'eau de 1964 ont constitué des avancées marquantes de cette lente reconnaissance pour l'environnement en France, plus tardive en regard d'autres pays occidentaux
Notons comme possible premier texte dans le droit de l'environnement français, un décret impérial de 1810
Un premier pas a été franchi dans ce sens par l'ordonnance de référé-liberté rendue le 29 avril 2005 par le Tribunal Administratif de Chalons En champagne,
fixe les grands objectifs de la politique environnementale française; le"Grenelle 2, "en cours d'adoption, met quant à lui en place les éléments concrets du premier texte.
comme celles émises par la fédération d'associations"France Nature Environnement"(FNE), qui avait participé aux discussions préparatoires,
La production de normes juridiques françaises dans le domaine de l'environnement dépend également des normes
compte tenu de l'intégration européenne, le droit communautaire de l'environnement dont la transposition est à la source de plus de 85%du droit français de l'environnement, exercice de transposition
La culture de la norme au sens juridique du terme est développée beaucoup moins aux États-unis qu'en France
La méthode adoptée aux États-unis sur l'environnement est très différente de celle des Européens continentaux
selon le principe anglo-saxon du précédent. Ceci explique l'ardeur des organisations non-gouvernementales (ONG)
et étendent leurs ramifications jusqu'en Europe. Une fois le sujet environnemental débroussaillé, les Américains définissent des systèmes de normalisation (ISO 14001 sur le management environnemental,
On ne trouve pas aux États-unis l'équivalent du code de l'environnement français En revanche, les questions d'environnement sont abordées d'une façon totalement transversale par des indicateurs de gouvernance d'entreprise:
le cas du RFID, Yves Poullet, Antoinette Rouvroy et Denis Darquennes; Libres propos sur le droit des brevets et les nanotechnologies, Stéphanie Lacour;"
#SFDE ou Société Française de Droit de l'Environnement#Répertoire complet des textes en droit français#Le code de l'environnement (Legifrance)# Auteur de"Politique de Cassandre"
Écologie Éthique de l'environnement Développement durable Politique européenne de développement durable Risque majeur Principe de précaution Réserve naturelle, Réserve biologique (domaniale,
ORDIF-Observatoire Régional des Déchets d'Ile-de-france modifier chartes et codes Charte mondiale de la nature en:
fr) pdf publication du PNUE et de l'UICN sur les aspects contemporains du droit de l'environnement en Afrique (mul) Droit de l'environnement dans L'union européenne Environmental Governance Geo Yearbook 2007
Towards an ecological public order, Bruylant, Bruxelles, 2005 (fr) Olivier Mazaudoux, Droit international public et droit international de l'environnement, Pulim, 2008,156 p. ISBN 978
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Droit d'auteur: les textes sont disponibles sous licence Creative Commons paternité partage à l'identique; d'autres conditions peuvent s'appliquer.
Le relief (ici de la vallée de Dingy-Saint-clair, France) est également un élément déterminant, cols,
ou le Lac d'Annecy alors que certains oiseaux franchiront facilement la montagne d'Entrevernes ou au fond le massif des Bauges,
Certaines villes allemandes comme Berlin ou Stuttgart ont depuis plus de 20 ans une cartographie très précise de données utiles pour identifier la fragmentation écologique
En Suisse, le Bureau d'étude ECONAT autour de Guy Bertoux a contribué à améliorer et vulgariser le principe et la cartographie.
En France dans les années 1990 et 2000 un travail innovant de sensibilisation accompagné d'actions de terrain s'est développé en Région Nord pas-de-calais d'abord dans le cadre des expérimentations de contrats de corridors biologiques (à partir de 1995) puis de la Trame verte et de la Trame verte et bleue,
mais d'autres approches ont été développées en Isère, en Alsace, en bord de Loire, en région parisienne,
ou par certaines agglomérations (Dunkerque, Brest..)Dans ce cadre de nombreux modes de cartographie ont été testés et mis en oeuvre;
Sous l'impulsion des DIREN, et parfois des DDE, les études d'impact ou paysagère ont intégré peu à peu ce type de cartographie, avec un retard par rapport aux pays nordiques,
et notamment par rapport aux Pays-bas qui mettent en oeuvre des études d'impacts et des mesures compensatoires poussées pour leurs nouvelles infrastructures.
Le réseau IENE 10 grâce au programme européen COST 341 11, a permis 3 symposiums internationaux sur le thème de la fragmentation écopaysagère par les infrastructures (autoroutières essentiellement,
Un des objectifs de ces réseaux et de contribuer à la mise en place du réseau écologique européen (Infra Eco network Europe.
En France, les université de Rennes et Montpellier ont constitué des pôles de recherche sur le thème de l'écologie du paysage à partir de travail de quelques pionniers dont Françoise Burel et Jacques Baudry à l'université de Rennes. Avec le soutien de l'Europe, des groupes de travail INTERREG
dont respectivement plus d'un million et plusieurs millions d'individus sont encore chaque année victimes de la circulation dans un pays comme la France,
elle s'insère nécessairement à la fois dans le réseau local, régional, national, européen, paneuropéen 13 et planétaire. modifier Corridors artificiellement reconstitués
Alors que les ex-pays européens de l'est protégeaient ou restauraient déjà des corridors pour de nombreuses espèces,
Historiquement, les corridors ont été d'abord des projets étatiques dans les ex-pays de l'est de l'Europe,
et en grande partie sur le bénévolat dans les pays européens, avec des solutions mixtes aux USA ou en Australie
en passant par l'échelle européenne: Convention de berne à l'origine du réseau Emeraude (Conseil de l'europe, 1979), Directive Oiseaux (Union européenne, 1979) et Directive Habitat (Union européenne, 1992) à l'origine du réseau Natura 2000 (Union européenne, 1992), Maastricht:
établissement d'un programme d'action visant à la mise en place d'un REP (Réseau Ecologique Paneuropéen, 1993)# Pour
En France Jusqu'à la loi Voynet, l'État français n'avait prévu ni stratégie globale, ni priorité,
Lagunage linéaire, en bordure de la Deûle Canalisée en aval de Lille, réalisé par VNF (photo de 2004
L'étude expérimentale par M. Hoyle and F. Gilbert (School of Life and Environmental Sciences, Université de Nottingham), de microarthropodes dans des microcosmes constitués de taches de mousse a montré
mais permettant le passage de l'Homme et de véhicules (Réserve naturelle belge de Kalmthout La question du rôle potentiel de certains corridors biologiques comme pouvant contribuer à la propagation d'espèces invasives, indésirables ou génétiquement modifiées,
En Suisse, ECONAT a proposé les expressions zones d'extension et zone de développement. Rapport Final Réseau Ecologique National (REN) Suisse
modifier Vocabulaire associé Connectivité biologique Mesure des possibilités de mouvement des organismes entre les taches de la mosaïque paysagère.
2006), Les corridors biologiques, une reconnaissance juridique en attente d'effets pratiques, Espaces naturels de France#Bonnin Marie.
2007), Les traductions juridiques des corridors écologiques, Bretagne vivante, n°13#Bonnin Marie. À paraître 2008), Les corridors écologiques, Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature, Collection Droit du patrimoine culturel et naturel, L'harmattan, 270 pages#BAKER L.#2007-Effect of
Résumé en anglais et français)#,Richard A. Fisher"Wild-link, Connecting Fragmented Habitats with Ecological Corridors, Northern Michigan";
Conservation Ressource Alliance, 2001#Infra Eco Network Europe#European Cooperation in the field of Scientific and Technical research#International Association
. Terry, A. 2007), The Pan-European Ecological Network: taking stock, Council of europe, Nature and Environmen t No. 146,116 pp.#(
#ex à Lille, Cf. travaux de Chantal Vanhalluwyn, Faculté de pharmacie, Lille#VAN DER WINDT H. J.,SWART J. A. A.#2008-Ecological corridors, connecting
science and politics: the case of the Green River in the Netherlands. Journal of Applied Ecology, 45: 124-132.#
#Présentation de H Decamps du Cemagref La trame verte et bleue: que peut apporter l'écologie du paysage?
le 14 avril 2007. fr)( Voir page 32 sur 54 de la version pdf du document)# A. Gonzalez, J. H. Lawton, F. S. Gilbert, T. M. Blackburn
fr) Les corridors biologiques, chemins de la vie pour l'Arc alpin (Conseil général de l'Isère, C. G. I.)(fr) Mise en oeuvre des corridors écologiques et/ou biologiques sur le territoire des parcs naturels régionaux (octobre 2005
)( fr) Document IFEN (Oct. 20006) sur certains impacts des routes et véhicules (fr) Portail Trame verte de la Région Nord/Pas de calais et*Animation multimédia téléchargeable (fr) Dossiers Corridors biologiques;
exemples de réalisations associatives (Lestrem Nature, Nord pas-de-calais, France)( fr) Projet franco-anglais (Conservation de l'infrastructure naturelle du Kent et du Nord-pas-de-calais)( fr) Exemple d'appel à projet
("Corridors biologiques boisés"),2008, France. fr) Plan de base écologique et paysager transfrontalier (Wallonie-Luxembourg (fr) Portail"Corridors biologiques"de la FRAPNA et outils pédagogiques sur les corridors (fr
Corridor garonnais).(fr) Les corridors faunistiques en Suisse (Rubrique bibliothèque, par l'OFEFP; 2001) modifier Lire
En Français Delphine Degré, 2007, Synthèse bibliographique des études scientifiques sur les corridors biologiques, Equipe écologie du paysage ECOBIO-CAREN, Université de RENNES 1, mai 2007 (Télécharger) Etude du Fonctionnement des métapopulations
Exemple de Ranunculus nodiflorus L.,espèce rare et protégée en France, Thèse de FLORENCE NOEL (MNHN) Aménagements et mesures pour la petite faune-Guide technique (SETRA,
Rapport de la France (Ministère de l'Equipement-SETRA, 2000) Fragmentation et connectivité dans les paysages:
en Alsace (Région Alsace) Projet de réseau écologique départemental de l'Isère; Econat/Conseil général de l'Isère;
2001). ) Prendre en compte les corridors biologiques (Conseil général de l'Isère; 2005, téléchargeable. Nature sans Frontières (Dossier pédagogique de la FRAPNA;
2005 (Corridors biologiques ou Campagne pédagogique"Nature sans frontières")Attention passage de faune!;Article de Catherine Levêque, in:
Des batraciens sur nos routes (de Christiane Percsy, Région wallonne, 2005, Service Sensicom de la Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement) Corridor Ecology:
The World Conservation Union, Gland, Switzerland. De Chant, T. 2007. A Future of Conservation. Northfield Habitat Corridors Community Plan, Northfield, Minnesota. Lien;
DEC, New South Wales. Dole, J. W.,Ng, S. J.,Sauvajot, R. M. 2004. Use of Highway Undercrossings by Wildlife in Southern California.
Fleury, A. M.,Brown, R. D. 1997. A Framework for the Design of Wildlife Conservation Corridors with Specific Application to Southwestern Ontario.
Corridors biologiques (Cassette vidéo, Région Nord pas-de-calais, 1999/(épuisée) et Rapport Ecotone (Direction Environnement) Les chemins de la vie-Sauvons les corridors biologiques-Cassette vidéo et exposition du Conseil général de l'Isère (Service environnement;
"Econnect-Restaurer les réseaux de vie"organisé par le Cemagref, le Conseil général de l'Isère et l'Université d'Innsbruck:
Partage de connaissance pour la mise en place de corridors écologiques dans et au delà des Alpes; 4-6 novembre 2009 à Bernin (près de Grenoble) En savoir plus
Exemple de double passage en tunnel Ce document provient de http://fr. wikipedia. org/wiki/Corridor biologique
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Directive 67/548/EEC Xn N Numéro index: 602-039-00-4 Classification: R33-N; R50-53 Symboles:
et pays francophones (du nom commercial d'un produit à base de PCB autrefois très utilisé en Europe, dans les transformateurs
. 3 Toxicocinétique et métabolisme 7 En Europe 8 En France 9 Exemples de contaminations historiques 10 Formules chimiques et nomenclature des molécules de PCB 10.1 Homologues 10.2 Numérotation
Les principaux pays producteurs ont été l'Autriche, La chine, la Tchécoslovaquie, la France, l'Allemagne, l'Italie, le Japon, l'EX-URSS, l'Espagne, le Royaume-uni et les États-unis
qu'il en restait 200 000 tonnes (liquide) dans l'Europe des 15 (venant de transformateurs
La France (en raison de sa forte électrification et nucléarisation), puis l'Italie et l'Allemagne en détenaient la plus grande quantité (avec respectivement 45 000 t, 45 000 t et 30 000 t) alors que la Grèce,
le Portugal et l'Irlande semblaient disposer des plus petites quantités. Environnement Canada a pour sa part estimé en 1993
que le Canada disposait de 172 722 tonnes métriques de matériaux contenant des PCB, dont 95 718 tonnes de terres polluées et 6 265 tonnes métriques de PCB liquide 6
En Europe on commence à étudier le réseau trophique aquatique via des bioindicateurs ou bioconcentrateurs, par exemple l'anguille d'Europe (très bioaccumulatrice de PCB (ou le barbeau ou la brème
Gestion du risque-De façon générale, la gestion privée, publique et règlementaire du dossier PCB en Europe a été basée sur la réduction à la source et la destruction des stocks connus des autorités.
Par exemple, le canton suisse Fribourg a mis en évidence une contamination de la rivière par des PCB
et/ou dioxines émanant d'une décharge désaffectée La Pila située à Hauterive en bordure de rivière.
Plus de 4 000 décharges de ce type ont été recensées en Suisse, dont une centaine dans le seul canton de Fribourg 9
Ce type de produit, s'il est recherché, sera trouvé dans de nombreux bassins et estuaires. L'estuaire est un lieu normal de dépôt et d'accumulation de contaminants transportés par les fleuves ou leurs planctons, algues et animaux (via les phénomènes de bioturbation et de bioconcentration.
de nombreux acteurs attendent une position claire des instances européennes qui ont coordonné la gestion de cette problématique,
dont la production est interdite dans la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants Dauphins, voir Odontoceti
Anguille, voir anguille d'Europe modifier Effets généraux La plupart des PCB sont des cancérogènes probables,
l'ASEF (Association Santé Environnement France) et le WWF ont réalisé une campagne de prélèvements sanguins auprès de 52 volontaires pour mesurer l'imprégnation aux PCB des riverains du Rhône consommateurs de poisson,
mais aussi de pêcheurs de la Seine et de La somme. Les résultats obtenus ont été jugés préoccupants
1 mg kg-1 de PCB au Canada (tissus adipeux) 8 mg kg-1 en France (tissus adipeux) jusqu'à 10 mg kg-1 en Allemagne
modifier En Europe L'union Européenne a revu à la baisse les concentrations maximales admissibles de PCB dans les poissons destinés à être mangés par l'homme,
ce qui a induit localement des interdictions de pêche et/ou de commercialisation de poissons en vue de la consommation (dont sur le Rhône
modifier En France Les PCB ont beaucoup fait parler d'eux à l'automne 2007 suite à la médiatisation du problème de la pollution du Rhône par ces produits
et en raison d'une étude conduite par les réseaux de surveillance des milieux aquatiques du ministère de l'écologie et des Agences de l'eau.
Cette étude confirme en effet que la Seine (aval de Rouen), la Loire, l'Allier, le Rhin, la Moselle,
les canaux de l'Artois-Picardie sont touchés également par une pollution chronique par les PCB (sur 852 prélèvements et observations,
40%sont qualifiés de préoccupants). Les sites les plus pollués semblent généralement corrélés avec la présence à proximité
présentant 852 sites moyennement à extrêmement pollués montre que le Nord, la vallée de la Seine,
et l'Est de la France semblent les plus touchés (31 sites très à extrêmement pollués).
En France, environ 500 000 transformateurs et condensateurs au PCB ont été recensés, qui doivent être détruits avant 2010 30,
La transposition d'une directive européenne 32 conduit à l'éta lissement d'un inventaire puis d'un plan d'élimination progressif et de décontamination des appareils
En France toujours les PCB encore présents sur sites industriels ou décharges doivent être pris en compte par les PREDIS, sous la responsabilité de la DRIRE.
avec invitation du pôle de compétitivité chimie-environnement de Rhône-alpes (pôle AXELERA) à s'associer aux études).
Développer la connaissance des risques sanitaires et leur prévention (via notamment le programme de surveillance imposé par la Directive cadre européenne sur l'eau (DCE),
Idem pour les sédiments (un suivi sera poursuivi sur au moins 375 sites en France; L'Invs et l'AFSSA mesureront l'imprégnation des consommateurs des poissons de rivière par les PCB durant 2 à 3 ans pour identifier
alors être faites, la France n'envisageant pas à ce stade d'appliquer le principe de précaution (par espèces et/ou par zones).
Ces données contribueront à la future réglementation communautaire sur les PCB-NDL (discussions européennes en cours en 2008-2009 sur des teneurs maximales dans certains aliments à risque..
En France, des années 1990 aux années 2000, des quantités importantes de PCB ont été déversées régulièrement dans le Rhône
contaminant ainsi plus de 300 km du fleuve, du nord de Lyon à son embouchure en Camargue.
dont le Conseil régional Rhône-alpes, qui s'étonnent que l'État n'ait pris pas de décisions plus précoces 38.
En France CAP21 demande une évaluation nationale de la contamination 39. La contamination semble assez générale,
Ainsi le 2 avril 2008, les préfets de Savoie et de Haute-savoie ont dû-ils interdire la pêche (pour consommation et commercialisation) de l'omble chevalier (Salvelinus alpinus) dans le Lac du bourget,
ainsi que dans les lacs Léman et d'Annecy, jusqu'à ce qu'il soit établi par des analyses officielles
en attendant qu'une enquête de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) précise l'ampleur du problème (la pêche sans consommation du poisson reste autorisée,
On l'a trouvé sous le nom de Phenochlor et Pyralène en France (par Prodelec. On l'a appelé Askarel 41 aux États-unis et Royaume-uni, Apirolio en Italie.
Bayer l'a vendu sous les noms de Clophen aux États-unis et en Allemagne, Delor en Tchécoslovaquie, Fenclor en Italie,
Hydol aux États-unis. Westinghouse l'a vendu sous le nom de Inerteen aux États-unis. Kanegafuchi l'a vendu comme Kanechlor au Japon
et Pyroclor au Royaume-uni, Saft-Kuhl aux États-unis, Sovol et Sovtol dans l'EX-URSS, and Therminol aux États-unis. 42,
Composé organochloré Dioxine, Furane Monsanto Anguille d'Europe Toxicologie, Écotoxicologie Perturbateur endocrinien Bioaccumulation Transformateur électrique
fr) Plan national d'élimination des PCB en France (en) Liste de tous les PCB avec n°IUPAC et n°CAS (fr) législation européenne:
Plan national français#Document Guide ONU#Tanabe S, Hidaka H, Tatsukawa R. PCBS and chlorinated hydrocarbon pesticides in Antarctic atmosphere
IARC monographs on the evaluation of carcinogenic risks to humans, Supplement 7. Lyon: International Agency for Research on Cancer.
IARC monographs on the evaluation of carcinogenic risks of chemical to man, Vol. 7. Lyon:
à l'utilisation et à l'élimination des polychlorobiphényles et polychloroterphényles (JO du 4 février 1987)# Le décret n°2001-63 du 18 janvier 2001 et directive européenne n°96/59/CE du 16
#Pollution du Rhône: 10 questions sur un désastre écologique majeur#Le Rhône pollué par les PCB:
un Tchernobyl français?##voir par exemple PCB: réaction tardive sur une pollution historique article, Novethic 24/09/2007#Source (CAP 21)# Arrêté préfectoral du 2 avril 2008#parfois orthographié Ascarelle
ou Ascarel#Proceedings of the Subregional Awareness Raising Workshop on Persistent Organic Pollutants (POPS), Bangkok, Thailand.
Afrikaans Cesky Dansk Deutsch???English Esperanto Español Eesti Suomi Galego???Italiano###Nederlands#Norsk (nynorsk)##Norsk (bokmål)# Polski Português???
Slovencina Sloven cina???/Srpski Svenska Türkçe ##Dernière modification de cette page le 30 septembre 2010 à 08: 18.
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