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Sommaire : Pays: Europe: Union européenne et cee: Parlement européen:

d'engagement des candidats#(en) Programme environnemental de Barack Obama aux élections présidentielles américaines#Le centre droit grand vainqueur des élections européennes sur Parlement européen, 8 juin 2009.

rappelons que chaque automobile parcourt en moyenne 15 000 km par an) fut validée par le parlement européen le second semestre 2008 139.

language=FR&TYPE=IM-PRESS&REFERENCE=20080526ipr29898#Limites d'émissions de CO 2 des voitures neuves, Europa. eu, 25 Mars 2008#Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL,

rappelons que chaque automobile parcourt en moyenne 15 000 km par an) fut validée par le parlement européen le second semestre 2008 139.

language=FR&TYPE=IM-PRESS&REFERENCE=20080526ipr29898#Limites d'émissions de CO 2 des voitures neuves, Europa. eu, 25 Mars 2008#Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL,

par le Parlement européen du projet d'une#Directive sols#préparé par la commission, fixant un cadre européen de protection et restauration des sols, avec des objectifs et un calendrier,

de la Commission au Conseil, au Parlement européen (PE), au Comité économique et social européen et au comité des régions)# AEE (Agence européenne pour l'environnement), 1995,#L'environnement de l'Europe-L'évaluation de Dobrí#-voir chap. 7 sur les sols

#Le 29 mai 1995, la Commission a adopté une communication au Parlement européen et au Conseil concernant l'utilisation rationnelle et la conservation des zones humides,

le Parlement européen et le Conseil de l'europe avait annoncé 13 avoir adopté (le 5 mai 2009) une nouvelle directive criminalisant les cas sérieux de pollution

-307 p#(fr) Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, Parlement européen, 23 octobre 2000.

stratégie pour la protection et l'utilisation durable des sols, Parlement européen. Consulté le 20 octobre 2007#(fr) Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l'eau, l'air et les denrées alimentaires en France au 1er mars 2006, Institut national de l'environnement industriel

#Cité des sciences et de l'industrie#Directive 2001/77/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 septembre 2001 relative à la promotion de l'électricité produite à partir des sources d'énergie renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité.

#Règlement (CE) n°304/2003 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux 1;

ainsi que de l'exploitation des carrières, couverts par la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive,

Environnement-Article 174-Article 130 R-Traité CE (version consolidée Maastricht)# Directive 2006/12/CE du Parlement européen

L'incinération des déchets dangereux est l'objet de la Directive n°2000/76/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 décembre 2000.

La qualité de l'air est protégée quant à elle par le Règlement du Parlement européen et du Conseil CE 2037/2000 du 29 juin 2000 sur les substances

#Adoption par le parlement européen#RRIT pollution-actualités-environnement littoral-Ifremer#Ritmer: Présentation Ritmer#texte de loi

#Adoption par le parlement européen#RRIT pollution-actualités-environnement littoral-Ifremer#Ritmer: Présentation Ritmer#texte de loi

Détail du Parlement européen Le Palais de justice La tour RTBF-VRT Bruxelles b? ys? l (Brussel en néerlandais, Brussels en anglais, Brüssel en allemand) est la capitale de la Belgique 1 (Bruxelles-ville) et l'un des sièges de L'union européenne et de plusieurs de ses institutions.

le Parlement européen, pour ses travaux de commissions et ses sessions additionnelles; le Comité des régions;

Le Parlement européen a également son siège à Bruxelles pour les sessions extraordinaires et les commissions.

en raison de la présence du siège d'institutions comme l'OTAN, la Commission européenne ou le Parlement européen.

À la lecture de la dernière communication de la Commission européenne de 2006, le Parlement européen a confirmé dans des débats qui se sont tenus le 12/03/2007

Le Parlement européen dans son dernier débat de mars 2007 sur la RSE suite à la communication 2006 de la Commission sur le sujet a souhaité une modification de la directive droit des sociétés dans ce sens.

le pouvoir législatif est partagé entre le Parlement européen (supranational) et le Conseil de L'union européenne (intergouvernemental.

et le Parlement européen le représentant des citoyens. Le mode de gestion de L'union est donc aujourd'hui un des enjeux des luttes d'influence entre les différentes institutions européennes

Il décide de renforcer les pouvoirs du Parlement européen au moyen de la procédure de coopération Ce traité amorce une démarche commune en matière de politique étrangère

Ce traité donne au Parlement européen un rôle colégislateur renforcé. Le droit de recours devant la Cour de justice des Communautés est étendu.

le Parlement européen (a un rôle co-législatif avec le Conseil de L'union et vote seul le budget;

son président, élu par le Conseil européen pour un mandat de cinq ans et approuvé par un vote du Parlement européen,

Le Conseil de L'union européenne et le Parlement européen adoptent ou rejètent le texte juridique (au Conseil de L'union,

Le Conseil de L'union européenne et le Parlement européen adoptent ou rejètent le texte juridique, qui traduira en actions les orientations fixées par le Conseil européen.

Depuis le 1er janvier 2007, le Parlement européen comprend 785 membres représentant les 27 États membres de L'union européenne.

%L'absence de structure formelle de concertation entre le Parlement européen et les parlements nationaux est contestée

puisqu'elle induit une perte de souveraineté des parlements nationaux sur la législation de leur État, au profit de celle du Conseil de L'union européenne et du Parlement européen.

Le Parlement européen en prend l'initiative lors d'une proposition de résolution en 1979 à la suite des premières élections du Parlement au suffrage universel direct,

La Devise de L'union européenne In varietate concordia (expression latine signifiant Unie dans la diversité) proclamée devise officielle le 4 mai 2000 par le Parlement européen (ne serait devenue la devise européenne officielle

#Le fonctionnement du Parlement européen.##Fondation Jean Monnet pour l'Europe, extrait d'une déclaration de Jean Monnet au sujet de la CECA,

Site officiel de l'UE Site officiel du Parlement européen Site officiel de la Commission européenne Site du Conseil de L'union européenne Site Cour de justice Site de la Banque centrale européenne Atlas de L'union européenne

Parlement européen Commission européenne Conseil européen Conseil de L'union européenne Cour de justice de L'union européenne Banque centrale européenne Cour des comptes européenne Agences

Élections Circonscriptions législatives européennes Groupes politiques du Parlement européen Partis politiques Élargissement Intégration Européisme Euroscepticisme Politique de voisinage Politique étrangère

député au parlement européen 1990: membre du bureau exécutif du Parti socialiste 1992: conseiller régional de Languedoc-roussillon 1992-1997:

des Conseils régionaux auprès du Parlement européen, des pays auprès de l'ONU ou du Fonds monétaire international. Pour certains auteurs,

qui représentent à elles seules plus de 20%des 3 000 groupes d'intérêts identifiés par le parlement européen dans un document publié en novembre 2007,

qui régit la pratique du lobbyisme, à l'exception du Parlement européen. Dans un souci de transparence 24, la Commission a mis en ligne le 23 juin 2008 un registre en ligne où sont invités à s'inscrire...

la Commission européenne et le Parlement européen ont donc tout intérêt à demander leurs avis à ces groupes pour envisager leurs réactions

Sur la base d'une dernière étude sur la pratique du lobbying européen du Parlement européen 16, on recense environ 3 000 groupes d'intérêts, acteurs de L'union européenne

Le Parlement européen, à l'instar du Bundestag, dispose d'un règlement intérieur régissant l'accès des lobbyistes à son enceinte.

avril 2008 (fr) Liste des groupes d'intérêts accrédités auprès du Parlement européen ainsi que le réglement du Parlement européen en matière de lobbyisme (fr) Un cas d'allergie aiguë à la transparence au royaume des think tanks-Corporate Europe Observatory,

#Directive 2006/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2006 relative aux déchets#selon l'annexe IV B#selon art 17 al 5#Liste des pays ayant ratifié l'amendement#Décision

de Paris, conseillers régionaux, élus de l'Assemblée de Corse, de l'Assemblée de la Polynésie française, du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-calédonie, de l'Assemblée territoriale des Îles wallis-et-Futuna, représentants français au parlement européen

Parti populaire européen Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe Alliance progressiste des socialistes et démocrates au Parlement européen Conservateurs et réformistes européens

Elles ont permis l'élection des 736 députés du Parlement européen qui se réunit en juillet 2009 (législature 2009-2014),

Alliance progressiste des socialistes et des démocrates au Parlement européen Députés Affiliation européenne Affiliation internationale Allemagne

Les élections européennes de juin 2009 sur le site du Parlement européen modifier Notes et références

que le Parlement européen estime à 375. D'après les estimations démographiques publiées par Eurostat, l'Office statistique des Communautés européennes,

sur le site du Parlement européen dédié aux élections#Les résultats aux élections européennes pour élire les députés estoniens de sont assurés pas

rebaptisé Alliance progressiste des socialistes et des démocrates au Parlement européen (S&d). Le député de la SVP devrait demeurer au sein du PPE.#

Élections du Parlement européen 1979 Allemagne de l'Ouest Belgique Danemark France Irlande Italie Luxembourg Pays-bas Royaume-uni

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