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sont attendus (3. 000 communes sont soumises à ce risque en France, hors risque d'affaissement minier selon l'INERIS 86.
sont attendus (3. 000 communes sont soumises à ce risque en France, hors risque d'affaissement minier selon l'INERIS 86.
En France, en 2006, les communes littorales abritaient une personne sur 10 (6, 1 millions de personnes au 1er janvier 2006), sur seulement 4%du territoire,
Dans le monde et en Europe, les communes littorales et des arrière-pays présentent un taux d'urbanisation
En Europe, Un livre vert, un livre bleu et plusieurs directives européennes concernent la pêche en mer, la sécurité maritime et une stratégie marine commune,
La Politique commune de la pêche (PCP) en chiffres, 2004.##cité par ONU#Rapport IFEN/Observatoire du littoral 2007#a
Les Agendas 21 locaux sont réalisables à l échelle d'une commune, d'un département, d'une région, d'une communauté de communes ou d'une communauté d'agglomération.
ou lorsque l'on doit gérer des variations rapides des flux à traiter (cas des stations d'épuration de communes touristiques,
qui est pris en charge intégralement par la collectivité (la commune, ou l'établissement public de coopération intercommunale-EPCI-auquel elle a délégué cette compétence):
La commune a néanmoins l'obligation d'en exercer le contrôle (contrôle de conception, d'exécution, de bon fonctionnement,
L'article L. 2224-10 impose aux communes de définir, sur l'ensemble de leur territoire,
les produits non biodégradables n'ont été éliminés pas des filières risquant de polluer l'eau. Les stations d'épuration des communes
#Arrêté du 30 novembre 2007 portant autorisation exceptionnelle en vue de la construction d'une station d'épuration des eaux usées avec rejet en mer sur le territoire de la commune d'Urrugne (Pyrénées-atlantiques), J o n°290 du 14 décembre 2007
En 1998, FNE a lancé en une opération"Cordon de la Vie"pour inciter les communes à créer des corridors biologiques
I.#Des parties du territoire d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve naturelle lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, des gisements de minéraux et de fossiles et, en général,
En Occident, ces parcs s'étendant sur plusieurs communes ou comtés, il est habituel que ces réserves"abritent"également une
En 2009, selon un sondage du CREDOC 43,72%des Français (59%en Ile de france où les habitants disent se sentir moins concernés) seraient favorables à une implantation d'éoliennes sur leur commune.
L'adhésion est la plus forte dans les petites communes. Une étude 44 précédente avait montré déjà
Politique commune de la pêche et Politique de développement durable de L'union européenne La Commission européenne peine à faire accepter par certains États-membres (dont la France) ses propositions de quotas,
avec l'aide de plafonds fixés dans le cadre de la politique commune de la pêche. Toutefois, une étude du centre de recherches Océan du futur de Kiel
Fin 2007, un rapport de la Cour des comptes européenne pointe la surpêche et l'inefficacité des systèmes de contrôle dans le cadre de la politique commune de la pêche.
La France a connu une décharge dans quasiment chaque commune, recouverte par la suite et souvent volontairement oubliée.
Finalement, l'Europe semble vouloir d'abord centrer ses efforts sur l'instauration de normes réglementaires minimales communes pour toutes les législation des états-membre et leur coopération judiciaire 8
La commune de Fresnes exploite la géothermie depuis 1985 pour son chauffage urbain En Allemagne, une centrale utilisant la géothermie de 3,
c'est au niveau de la commune ou de la communauté de communes que cela est géré). Les impôts locaux en tiennent compte,
C'est le cas par exemple de la houlque laineuse (Holcus lanatus L.),une herbacée commune en Europe.
1 Prononciation 2 Clarification des termes 3 Généralités 4 Héraldique 5 Histoire 6 Les 19 communes de la région de Bruxelles-Capitale 7 Capitale multiple
La Région est divisée elle-même en 19 communes, à l'instar de Londres, mais qui sont soumises à l'autorité du gouvernement et du parlement de la ville région.
comme les anciennes communes de Laeken, Neder-Over-Heembeek et Haren ainsi que le quartier maritime,
Une comparaison avec d'autres communes belges est possible dans la liste des communes belges les plus peuplées,
Bruxelles s'étend sur les 19 communes de la Région de Bruxelles-Capitale et compte un peu plus d'un million d'habitants
On a découvert cependant des vestiges romains dans deux des communes bruxelloises jouxtant le centre de la ville, Anderlecht et Saint-josse. Ces vestiges,
modifier Les 19 communes de la région de Bruxelles-Capitale Nuit de fête place Flagey (quartier d'Ixelles
le Conseil des Communes et régions d'Europe; le Comité économique et social. C'est également à Bruxelles (Evere)
Simultanément, suite à l'urbanisation 35, un nombre supplémentaire de communes précédemment néerlandophones de la Flandre environnante devinrent majoritairement francophones 30,36, 37.
Les 19 communes bruxelloises constituent ensemble la seule partie officiellement bilingue de la Belgique 41 La création de la Région de Bruxelles-Capitale a été retardée longtemps
Ces chiffres n'englobent que la commune de Bruxelles-ville et pas les 18 autres communes de Bruxelles-Capitale.
Les communes sont invitées à produire un maillage communal à connecter au maillage régional, notamment dans les"zones de verdoiement prioritaire",en centre-ville.
3.#(nl) Nico Wouters, Groot-Brussel tijdens WOII (1940-1944) 57-81, De boeck & Larcier, coll. Les dix-neuf communes bruxelloises et le modèle
Région#Parlement#Gouvernement#Communes#Ministre-Président Voies Grand-place#Petite ceinture#Rue de la Loi#Avenue Louise#Moyenne Ceinture#Avenue de Tervueren#Ring
L'ozone est devenue une référence de qualité pour l'eau potable dans beaucoup de communes et de villes à travers le monde
Source et ruisseau bitumeux du Puy de la Poix, sur la commune de Clermont-ferrand (France
Oiseau de paradis. On retrouve aussi ce terme dans des lieux comme la commune de Champ-d'Oiseau ou pour des objets manufacturés divers
qui était très commune au Moyen-orient durant l'antiquité 120 Les interprétations humaines de ces messages ne sont pas uniformes puisque,
Restes du glissement de terrain ayant détruit le village de Sant'Antonio Morignone, commune de Valdisotto
qui devrait s'étendre via les schémas de cohérence écologique sur plus de 36 000 communes dans les années à venir, avec d'importants besoins de génie écologique pour la construction d'écoducs, la gestion restauratoire de ce réseau écologique,
Cette réaction autrefois commune en carbochimie est endothermique, avec une variation d'enthalpie libre de 10 kcal/mol
tout en étant une ressource encore très commune. La biodiversité est qualifiée parfois de"ressource des ressources"en tant qu'elle est la source première de nombreuses ressources vitales telles que l'air, l'eau potable et tout
les plus petits peuvent être analysés à une très grande échelle (ville, commune, rue), #ou à une plus petite échelle (région, État, espaces inter-étatiques, planète
La solution serait de promouvoir une organisation de la société en fédération de communes libres, la pratique de l'autogestion sur les lieux de travail et dans les quartiers ainsi que la relocalisation de l'économie
Commune de Stockholm Pays Suède Province Uppland, Södermanland Comté Comté de Stockholm Siège Stockholm Superficie
La ville de Stockholm (Stockholms stad) ou plus officiellement, la commune de Stockholm (Stockholms Kommun) est, avec ses 829 417 habitants 1, la plus grande des 290 municipalités suédoises.
La commune est divisée depuis 2007 en 14 districts, qui ont la responsabilité des écoles primaires, de l'assistance sociale, des loisirs et des moyens culturels locaux.
En 1923, le gouvernement de la commune emménage dans le nouvel hôtel de ville. Le métro de Stockholm est construit à partir de 1950,
Le tableau et la courbe ci-dessous retracent l'évolution démographique de la commune de Stockholm de 1570 à nos jours
Consulté le 1 juillet 2009#a b c, d et e Stockholm pilote une flotte de transports propres, La gazette des communes, n°46,7 décembre 2009,
Localités de la Commune de Stockholm Chef-lieu (centralort Stockholm Commune de Stockholm Comté de Stockholm
v d m Communes du comté de Stockholm Botkyrka Danderyd Ekerö Haninge Huddinge Järfälla Lidingö Nacka Norrtälje Nykvarn Nynäshamn Österåker Salem Sigtuna Södertälje Sollentuna Solna Stockholm Sundbyberg Täby
La ville de Copenhague ou, plus officiellement, la commune de Copenhague (Københavns Kommune) à proprement parler, compte 509 861 habitants (janvier 2008)( voir également les articles sur la ville de Copenhague et le grand Copenhague.
Avant le 1 er janvier 2007, la commune de Copenhague constituait a elle seule un amt (département.
L'amt de Copenhague, malgré son nom, ne comprenait que les communes métropolitaines de la capitale,
Après le 1 er janvier 2007, le système administratif du Danemark est modifié (voir les régions du Danemark). La commune de Copenhague devient l'une de 29 communes de la région d'Hovedstaden
dont un tiers habite la commune de Frederiksberg et un autre tiers l'ancien amt de Copenhague et les autres communautés de la région.
et ubiquistes parce que communes pourraient être concernées par les impacts indirects d'un recul"en réseau"de la biodiversité
Les études et publications sur la qualité des eaux de baignades ont encouragé les communes littorales d'Europe à améliorer leurs collecte
Les communes touristiques doivent faire face à des afflux saisonniers qui nécessitent des stations d'épuration surdimensionnées modifier Voir aussi
Pilier supranational relatif aux politiques intégrées (Politique Agricole Commune, union douanière, marché intérieur, Euro, etc. celui des anciennes Communautés européennes (Communauté européenne du charbon et de l'acier, Communauté européenne de l'énergie atomique et la Communauté économique européenne.
la conservation des ressources biologiques de la mer dans le cadre de la politique commune de la pêche;
politique commune de taux d'intérêts et d'intervention sur les marchés financiers. perte de la monnaie historique des pays (exemple:
mais tous les pays membres observent le Jour de l'an, la seule fête commune (civile) à tous les pays dans toutes les régions et communautés (et en pratique aussi Noël),
Devises Politique agricole commune (PAC) Budget Euro Banque d'investissement Fonds d'investissement Zone euro Énergie Développement régional Transports (Système Galileo
En 1958, elles furent transformées en 26000 communes populaires, puis, 3 ans après, en 6 millions d'équipes de production.
a montré néanmoins qu'avec les plafonds actuels de la politique commune de la pêche, cet objectif ne serait atteint pas avant 2030 1
Les lobbies sont omniprésents, surtout dans le cas des politiques d'intégration comme la Politique agricole commune.
Remodelage de la Politique Agricole Commune. Arriver à l'autoconsommation locale et arrêter l'exportation inutile de denrées alimentaires.
Assemblée nationale (composition) Sénat Collectivités territoriales Conseil régional Conseil général Commune Élections Présidentielle Législatives Sénatoriales Régionales Cantonales Municipales Référendum Partis politiques Divers Financement politique Affaires
Divers citoyens ont déposé devant les tribunaux administratifs des référés-libertés tendant à exiger le rétablissement du votre traditionnel dans leur commune,
Toutefois, ce travail d'affichage n'a été pas fait dans certaines communes, notamment en Guadeloupe 58
Divers citoyens ont déposé devant les tribunaux administratifs des référés-libertés tendant à exiger le rétablissement du votre traditionnel dans leur commune,
et exerceraient des pressions sur les maires de petites communes pour qu'ils ne donnent pas leur signature.
Pour aider les finances de sa commune de Noron-la-Poterie (Calvados), André Garrec, maire, a placé sa signature sur un site de vente aux enchères. L'enchère a été remportée à 1 550#par Rachid Nekkaz.
Un maire d'une commune d'Ille-et-vilaine a fait de même et le sort a désigné Arlette Laguiller.
Résultats du second tour en France par commune François Bayrou obtient quant à lui un score à deux chiffres dans tous les départements,
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